Les tarifs municipaux de Tercé

TARIFS PUBLICS 2020-2021

LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE « LE FRIAULA » :

*Salle du FRIAULA*	Habitants de Tercé		Utilisateurs hors commune (exceptionnel)
*Salle du FRIAULA*	et enfants (uniquement pour les mariages)		Utilisateurs hors commune (exceptionnel)
Tarif en €	Tarif été 1 jour	Tarif hiver 1 jour	Tarif été 1 jour	Tarif hiver 1 jour
Réunion, vin d’honneur	67,00	113,00	142,00	238,00
Repas, banquet, bal	153,00	244,00	346,00	458,00

N.B. : Tarifs hiver du 15 octobre au 15 avril

Participation aux frais de nettoyage :

Nettoyage normal : 88,00 €

Supplément pour nettoyage exceptionnel : 160,00 €

Caution : 235,00 € pour les habitants de Tercé,

1500,00 € pour les utilisateurs hors commune.

La caution sera conservée intégralement par la commune en cas de fausse déclaration lors de la location (par exemple : location pour un tiers habitant hors commune) et de dépassement des normes de bruit.

Acompte à la réservation :

Un acompte égal à la moitié de la location est versé lors de la réservation et conservé par la commune en cas d’annulation de la location.

Associations de Tercé :

Les salles sont mises gratuitement à leur disposition, seule la participation aux frais de nettoyage peut être facturée.

Prêt de matériel :

Location de matériel : 30,00 €

Caution : 30,00 €

Remboursement par pièce de vaisselle manquante ou cassée : 2,00 €

TARIFS CONCESSIONS CIMETIÈRE :

Concession cinquantenaire : 300,00 €

Concession perpétuelle : 500,00 €

Columbarium et cavurnes : pour 30 ans : 300,00 €

pour 50 ans : 500,00 €

TARIFS PHOTOCOPIES – FAX :

Photocopies de format A4 Noir et Blanc 0,15 €
Recto verso A4 et les formats A3 NB 0,30 €
Recto verso A3 NB 0,60 €
Photocopies de format A4 Couleur 0,50 €
Recto verso A4 et les formats A3 Couleur 1,00 €
Recto verso A3 Couleur 2,00 €
Extrait de plan cadastral A 4 0,30 €
Extrait de plan cadastral A 3 0,60 €